Calendrier des formations
- lundi
- mardi
- mercredi
- jeudi
- vendredi
- samedi
- dimanche
-
28lun.
-
29mar.
-
30mer.
-
31jeu.
-
Le notaire face à la législation consumériste : surendettement et crédit immobilier Aspects théoriques et pratiquesChambre interdépartementale des Notaires de Franche-ComtéChambre interdépartementale des Notaires de Franche-Comté
9h00/12h30 - 14h00/17h30
Faculté de Besançon
1 jour
-
Droit des biens et rapports de (bon) voisinage autour de 24 cas pratiquesChambre interdépartementale des Notaires de Franche-ComtéChambre interdépartementale des Notaires de Franche-Comté
9h00/12h30 - 14h00/17h30
Faculté de Besançon
1 jour
-
L'établissement de la déclaration de succession : combinaison des règles civiles et fiscalesChambre interdépartementale des Notaires de Franche-ComtéChambre interdépartementale des Notaires de Franche-Comté
9h00/12h30 - 14h00/17h30
Faculté de Besançon
1 jour
-
Couple et communauté légale : difficultés liquidativesChambre interdépartementale des Notaires de Franche-ComtéChambre interdépartementale des Notaires de Franche-Comté
9h00/12h30 - 14h00/17h30
Faculté de Besançon
1 jour
-
Atelier droit comparé franco-suisseChambre interdépartementale des Notaires de Franche-ComtéChambre interdépartementale des Notaires de Franche-Comté
9h00/12h30 - 14h00/17h30
Faculté de Besançon
1 demi-journée
-
-
1ven.
-
2sam.
-
3dim.
-
4lun.
-
5mar.
-
Pratique notariale du divorceCRIDON LYONCRIDON LYON
9h00/12h30 - 14h00/17h30
dans les locaux du CRIDON LYON
1 jour
-
-
6mer.
-
7jeu.
-
8ven.
-
Droit des biens et rapports de (bon) voisinage autour de 24 cas pratiquesCRIDON LYONCRIDON LYON
9h00/12h30 - 14h00/17h30
dans les locaux du CRIDON LYON
1 jour
-
-
9sam.
-
10dim.
-
11lun.
-
12mar.
-
La vente par un particulier de sa maison : vendeur après achèvement, « castor », rénovateur, bricoleur, quelles contraintes pour le notaire ?CRIDON LYONCRIDON LYON
9h00/12h30 - 14h00/17h30
dans les locaux du CRIDON LYON
1 jour
-
-
13mer.
-
La transmission à titre gratuit de l'entrepriseChambre des Notaires de Côte d'OrChambre des Notaires de Côte d'Or
9h00/12h30 - 14h00/17h30
à la Chambre des Notaires de Côte d'Or - DIJON
1 jour
-
-
14jeu.
-
Partage judiciaire : quelle place et quel rôle pour le notaire ?Chambre Interdépartementale de la Savoie et de la Haute SavoieChambre Interdépartementale de la Savoie et de la Haute Savoie
9h00/12h30 - 14h00/17h30
dans les locaux de la Chambre Interdépartementale des Notaires de Savoie/Haute-Savoie
1 jour
-
-
15ven.
-
La transmission de l'exploitation agricoleCRIDON LYONCRIDON LYON
9h00/12h30 - 14h00/17h30
dans les locaux du CRIDON LYON
1 jour
-
-
16sam.
-
17dim.
-
18lun.
-
19mar.
-
Droit des biens et rapports de (bon) voisinage autour de 24 cas pratiquesChambre des Notaires de MoselleChambre des Notaires de Moselle
9h00/12h30 - 14h00/17h30
la Chambre des Notaires de la MOSELLE
1 jour
-
La prise en compte des règles et autorisations d'urbanisme lors de la vente d'immeublesCRIDON LYONCRIDON LYON
9h00/12h30 - 14h00/17h30
dans les locaux du CRIDON LYON
1 jour
-
-
20mer.
-
21jeu.
-
22ven.
-
La location en meublé : aspects juridiques et fiscauxCRIDON LYONCRIDON LYON
9h00/12h30 - 14h00/17h30
dans les locaux du CRIDON LYON
1 jour
-
-
23sam.
-
24dim.
-
25lun.
-
26mar.
-
27mer.
-
28jeu.
-
29ven.
-
30sam.
-
1dim.
- Commercial
- Construction
- Droit international privé
- Documentation
- Environnement
- Expertise Transversale
- Famille
- Fiscalité
- Management et informatique
- Obligations
- Pratiques notariales
- Procédure
- Public
- Rural
- Social
- Société